Préambule

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Le présent règlement intérieur a pour objectif de préciser certaines dispositions s'appliquant à tous les stagiaires et aux formateurs enfin de permettre un fonctionnement régulier de l'organisme de formation ACADEMIEGSU.

Article 1

Champ d'application

Le règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une session de formation organisée par ACADEMIEGSU. Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement dès son entrée en formation.

Article 2

Règles Générales

Les stagiaires doivent se conformer aux horaires de formation définis et communiqués par ACADEMIEGSU. Les formateurs doivent garder leurs opinions personnelles lors de la formation et à rester neutres vis-à-vis des participants.

Article 3

Hygiène et Sécurité

Les formateurs doivent respecter les consignes d'hygiène et de sécurité. En cas d'incident ou d'accident, ils doivent immédiatement avertir ACADEMIEGSU et le responsable de la formation.

Article 4

Discipline

Comportement : Les stagiaires doivent adopter un comportement respectueux envers les formateurs et les autres stagiaires, les formateurs doivent aussi adopter un comportement respectueux envers les stagiaires.
Utilisation du matériel : Le matériel mis à disposition doit être utilisé de manière appropriée.
Sanctions : Les manquements aux règles de discipline peuvent entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion de la formation.

Article 5

Assiduité et Ponctualité

Les stagiaires doivent assister à toutes les sessions de formation et respecter les horaires. Les formateurs doivent arriver le premier jour de la formation à 8h30 pour préparer la salle et le matériel avant l'arrivée les participants. Les horaires de formation sont de 9h-17h pour tout le monde.

Article 6

Propriété Intellectuelle

Les documents pédagogiques remis lors des formations sont protégés par des droits d'auteur et ne peuvent être reproduits sans l'autorisation de l'organisme de formation.

Article 7

Confidentialité

Les stagiaires s'engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles auxquelles ils pourraient avoir accès durant la formation. Les formateurs s'engagent à respecter la confidentialité des informations relatives à nos clients et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Article 8

Règlement des Litiges

En cas de litige sur l'application ou l'interprétation du présent règlement, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.